Documents

Délibérations

Règlement de service assainissement collectif

Règlement de service assainissement non-collectif

Tous les tarifs 2023 du SIARNC d'un seul coup d'oeil

Formulaires

Cliquez sur un lien pour télécharger le formulaire:

• Demandes de contrôles
  • Formulaire demande de contrôle de conformité du branchement au réseau public d'assainissement dans le cadre des ventes immobilières 
  • Formulaire demande de contrôle d'un assainissement autonome (non collectif) 

• Participation au financement de l'assainissement collectif
  • Formulaire de déclaration de fin de travaux

• Raccordement des habitations
  • Formulaire de demande de raccordement au réseau public d'assainissement

• Nouvelle installation d'assainissement non-collectif
  • Formulaire de demande de contrôle de conception d'un projet d'assainissement non collectif

Communication

Le SIARNC édite des lettres d'actualité et d'information sur une thématique. Vous trouverez ci-après les "Lettres du SIARNC" consacrées aux thèmes suivants:

- le rôle du SIARNC et les bons gestes de l'utilisateur de l'assainissement
- la biodiversité appliquée à l'assainissement
- le traitement des eaux usées en 5 étapes
- la collecte des eaux usées
- la réhabilitation des réseaux de collecte des eaux usées: exemple à Saulx Marchais
- plaquettes de présentation des stations d'épuration SIARNC à Montfort l'Amaury (Boues activées, 4000 habitants), Galluis (Boues activées et lagune tampon, 2000 habitants) et SaintGermain de la Grange (type "Organica", 4300 habitants)

Vidéos

• Présentation générale
• Visite de la station d'épuration SIARNC à Villiers Saint Frédéric
• Visite de la station d'épuration SIARNC à Galluis
• Visite de la station d'épuration SIARNC à Montfort l'Amaury
• Boues, stockage et epandage agricole
• Station d'épuration SIARNC à Saint Germain de la Grange, le projet
• Vidéo de présentation de la station d'épuration à Saint Germain de la Grange: réalisation
• Plongeurs en eaux troubles (opération de renouvellement des diffuseurs d'air)
• Le SIARNC vu par les délégués des communes
• La biodiversité présente sur les stations

Publications

Conformément à la réglementation, vous trouverez ci-après les documents financiers réglementairement publiés :

• Rapport Prix et Qualité du Service d'Assainissement Collectif et Non-Collectif

  • RPQS 2021

  • RPQS 2020

  • RPQS 2019

  • RPQS 2018

  • RPQS 2017

•  

• Code des marchés Publics, article 133
  • Marchés d'un montant supérieur à 20.000€ attribués en 2020
  • Marchés d'un montant supérieur à 20.000€ attribués en 2019
  • Marchés d'un montant supérieur à 20.000€ attribués en 2018
  • Marchés d'un montant supérieur à 20.000€ attribués en 2017
  • Marchés d’un montant supérieur à 20.000€ attribués en 2016
•  
• Notices financières explicatives de synthèse
  • Budget primitif 2021 assainissement collectif
  • Délibération budget primitif 2021 assainissement collectif 
  • Budget primitif 2021 assainissement non collectif 
  • Délibération budget primitif 2021 assainissement non collectif 
  • Budget primitif 2021 Régie de Maitrise d'Oeuvre 
  • Délibération budget primitif 2021 Régie de Maitrise d'Oeuvre
  • Budget primitif 2019 assainissement collectif
  • Budget primitif 2019 Régie de Maitrise d'Oeuvre
  • Budget primitif 2019 assainissement non collectif
  • Budget primitif 2018 assainissement collectif
  • Budget primitif 2018 Régie de Maitrise d'Oeuvre
  • Budget primitif 2018 assainissement non collectif
  • Budget primitif 2017 assainissement collectif
  • Budget primitif 2017 Régie de maitrise d'oeuvre
  • Budget primitif 2017 Assainissement non collectif
  • Budget primitif 2016 assainissement collectif
  • Budget primitif 2016 assainissement non collectif
  • Budget primitif 2016 régie de maîtrise d'oeuvre